Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA-CCLF
AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l)

Numéro de dépôt :
1716134
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
09/10/2000
VITA-CCLF de AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l

Présentation de la marque VITA-CCLF

Déposée le 9 octobre 1990 par AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « VITA-CCLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l), domicilié(e) Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON-BERIL Jean-Claude - France.

La marque VITA-CCLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA-CCLF est expirée depuis le 9 octobre 2000.

AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l a également déposé les autres marques suivantes : TOP'SUIE , TOP'FEU QUE LE FEU SOIT FETE , TOP'FIOUL , TOP'ALLUME , TOP'INSERT


AGENCE REGIONALE DU FEU - ARF (S.a.r.l) - Route de Bordeaux, 24100 BERGERAC - France


SIMON-BERIL Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Véhicules de secours et de lutte contre l'incendie